Le règlement intérieur de Mongré — Ecole Notre Dame de Mongré

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Ecole Notre Dame de Mongré

Le règlement intérieur de Mongré

Le document « Règles de vie à Mongré» définit des droits et des devoirs des élèves du collège et du lycée au sein de notre grande communauté. C’est un document très important qui pose les limites des comportements de chacun, en référence à la loi, pour le respect de toutes les personnes.

Règles de vie à Mongré

INTRODUCTION

Education et instruction sont intimement liées : le droit de l’enfant au savoir s’accompagne nécessairement de devoirs à respecter, pour qu’il se les approprie progressivement.

Le règlement intérieur de Notre-Dame de Mongré est en accord avec le projet éducatif de l’établissement : il vise à l’épanouissement de l’enfant, lequel ne peut se réaliser que dans un cadre de vie ordonné.

L’acceptation préalable et expresse de ce règlement, par l’élève et ses parents, est une condition d’inscription définitive et de maintien dans l’établissement ; ainsi, toutes les pages de ce document doivent être parafées, et la dernière signée.

SECURITE ET HYGIENE

Afin d’éviter le vol, il est fortement déconseillé d’apporter de l’argent ou tout objet pouvant susciter la convoitise (bijoux, portables…).

Il est STRICTEMENT INTERDIT d’apporter une arme quelle qu’en soit la catégorie (couteau, revolver, pistolet à billes …) ainsi que tout objet pouvant être dangereux (laser, cutter, pétard …).

DANS LES COULOIRS

Tous les déplacements dans les couloirs et les escaliers se font du côté droit, dans le calme, sans courir, sans se bousculer, afin de ne pas gêner la circulation et le travail dans les classes. De plus, les élèves doivent stationner du coté de leur salle de cours avant d’entrer en classe.
Les élèves ne doivent pas descendre sur les rampes, ni s’asseoir dans les couloirs, les escaliers ou les rebords de fenêtre et radiateurs.
L’utilisation de l’ascenseur est réservée aux élèves en situation de handicap accompagnés d'une seule personne.
Aux récréations, les accès aux laboratoires doivent être libérés pour éviter les dangers avec le transport de matériel scientifique (verrerie, produits chimiques, gros matériel).

DANS LE PARC 

Les véhicules motorisés à deux roues doivent rentrer moteur coupé. Tout moyen de locomotion doit être garé à l’endroit prévu à cet effet. L’établissement décline toute responsabilité quant à la dégradation ou vol de ces véhicules.

L’accès et le stationnement des voitures au parking sont strictement limités aux personnes autorisées munies du badge délivré par l’établissement.
Les terrains de sport ne sont pas des aires de jeux, ils sont réservés aux cours d’E.P.S..

Une tenue  appropriée à la pratique de l’EPS et une blouse en travaux pratiques pour les lycéens sont obligatoires.

Une tenue vestimentaire et corporelle simple, décente, discrète et adaptée à l'environnement scolaire est exigée et laissée à l’appréciation de tout adulte dans l’établissement.
Tout élève se doit de ne pas porter de couvre-chefs dans les locaux de l’établissement.


En vertu du décret 2006-1386 du 15 nov 2006 interdisant de fumer dans les lieux affectés à usage collectif, il est donc interdit de fumer ( y compris les cigarettes électroniques) dans l’enceinte de l’établissement. Cette interdiction concerne tant les espaces couverts que non couverts, et s’applique aux élèves comme aux adultes.

Outre les sanctions pénales prévues par l’article R-3512-1 et R-3512-2 à l’encontre du contrevenant, celui-ci s’expose à une sanction disciplinaire.

De sévères sanctions seront prises à l’encontre des élèves qui détiendraient ou consommeraient des substances nocives (drogue ou alcool) dans l’enceinte de l’établissement, de même qu’à l’encontre de ceux qui arriveraient sous l’emprise manifeste de ces produits.

 

DISCIPLINE ET SANCTIONS

COMPORTEMENT

L’insolence, le mépris, l’attitude négative et la provocation sous toutes ses formes, ne seront tolérés ni à l’intérieur ni aux abords de l’établissement.

Tout ce qui porte atteinte à la dignité de la personne est intolérable. Tout signe d’aliénation, de manipulation ou de prosélytisme ne peut être accepté en école catholique.

Le vol, la falsification, la fraude sont inadmissibles et peuvent entraîner une sanction grave.

Toute dégradation volontaire, (sur le mobilier, les portes, les vitres, les murs…) même minime, entraînera un dédommagement à la charge de la famille et des sanctions d’intérêt collectif seront prises.
Par respect pour le personnel de service, il est demandé aux élèves de veiller scrupuleusement à la propreté des lieux qu’ils utilisent (salles de classe, toilettes, vestiaires…)

L’utilisation d’appareils multimédia (téléphones portables, tablettes, appareils type MP3, casques, écouteurs, enceintes portatives ou autre objet connecté …) est interdite dans l’établissement sauf à usage pédagogique sous la responsabilité de l’enseignant.

SANCTIONS
La remarque :

Elle est inscrite sur le carnet de correspondance, visée par le responsable de niveau, le Professeur Principal et le C.P.E. et les parents (dans une délai d'une semaine au plus) ; elle peut être accompagnée d’une punition. A partir de 3 remarques par période (temps scolaire entre chaque vacances),  un rendez-vous pourra être  pris avec la famille.

La mise en garde :

Elle est donnée indifféremment pour le travail et la discipline.

Elle est envoyée par courrier par un responsable. Comme la remarque, elle peut être accompagnée d’une punition.

C’est l’étape qui précède l’avertissement.

Elle peut faire l’objet d’une rencontre avec la famille.

L’avertissement :

Considéré comme une sanction beaucoup plus grave, il est donné indifféremment pour le travail ou la discipline.

Premier avertissement : courrier officiel envoyé à la famille.
Deuxième avertissement : courrier officiel envoyé à la famille et rencontre indispensable avec la famille ; il peut s’accompagner d’une  mise à pied de trois jours.
Troisième avertissement : il exige la tenue d’un conseil de discipline qui peut aboutir à l’exclusion définitive de l’établissement.

Dans des cas exceptionnels, le deuxième avertissement peut être prononcé directement.

La mise à pied :

Elle peut être décidée en fonction de la gravité de l’incident ou lorsque l’urgence de la situation l’exige.

La retenue :

Elle a lieu le mercredi après-midi. Elle pourra se présenter sous la forme d’un travail scolaire ou d’une tâche d’intérêt général.

Toute absence injustifiée à cette convocation serait en contradiction avec ce règlement et pourrait remettre en question le maintien de l’élève à Mongré. Sur ce point, nous attendons de la part des parents une réelle coopération avec l’établissement.

 

INSTANCES EDUCATIVES ET PEDAGOGIQUES

En fonction de la situation de l’élève sur le plan du travail, et de l’attitude, un conseil éducatif, pédagogique peut se réunir. Ce conseil rassemble l’élève concerné et ses parents, le professeur principal (éventuellement un autre professeur),le responsable de niveau, un ou plusieurs membres du personnel d’éducation, le chef d’établissement ou son représentant.

Une faute très grave peut entraîner la tenue d’un conseil de discipline sans avertissement ; celui-ci réunit :

l’élève concerné et ses parents,
les élèves délégués et les parents correspondants de la classe,
des professeurs de cette classe,
des responsables de l’établissement,
le chef d’établissement.

 

AUTONOMIE – RESPONSABILITE

En fonction du niveau et de l’âge, le degré d’autonomie et de responsabilité évolue.

Quel que soit le moment de la journée et le lieu, l’élève doit se montrer responsable et autonome.

L’établissement est un lieu d’apprentissage et de travail
L’élève se doit d’avoir un comportement qui lui permet d’apprendre dans de bonnes conditions sans nuire à la classe.
Il prend les dispositions nécessaires en termes de matériel, d’organisation, d’attitude et de travail

Statut des élèves

Il définit contractuellement le champ de notre responsabilité vis-à-vis de l’élève pour l’année scolaire.

Elève demi-pensionnaire : chaque jour, il reste obligatoirement dans l’établissement de la 1ère à la dernière heure de cours inscrite à son emploi du temps ; il est alors sous la responsabilité de l’établissement. Il doit déjeuner au self (sauf s’il n’est prévu aucun cours le matin ou l’après-midi, ou sur demande exceptionnelle de la famille).

Elève externe : sa présence est obligatoire de la 1ère à la dernière heure de cours du matin puis de l’après-midi ; il est alors sous la responsabilité de l’établissement. Sur le temps de la pause méridienne,  il est sous la responsabilité de ses parents. Il peut toutefois déjeuner au self.

Si la fréquence de ses repas pris à Mongré n’est pas régulière, votre enfant sera considéré comme externe.

 

Un cadre horaire est fixé par l’emploi du temps de l’élève en début d’année.
L’emploi du temps que les parents remplissent et signent en début d’année est ensuite intégré au carnet de correspondance, il définit le cadre horaire de notre responsabilité vis-à-vis de l’enfant, quels que soient son âge, son niveau.

Tout élève, quels que soient son niveau et son statut, qui entre dans l’établissement avant le début de ses cours ne peut ressortir avant la fin de ces derniers.

 

Dès lors qu'un professeur est signalé absent le jour même, les élèves sont pris en charge en étude, quels que soient leur niveau et leur statut.

 

En aucun cas, l’élève n’est autorisé à quitter l’établissement entre deux cours.

 

Un départ impératif en cours de journée (maladie, raison personnelle, …) n’est autorisé que par le Conseiller Principal d’Education, ou par un membre de la direction ou l'accueil santé, et après consultation de la famille.

 

En cas d’absence d’un professeur ou d’une heure d'étude indiquée dans l'emploi du temps, l'élève doit rejoindre une salle d'étude, le C.D.I. ou le self collège (de 8h à 9h uniquement). Selon le statut, en fin de demi-journée, ils peuvent également quitter l’établissement.

 

Au lycée, les élèves peuvent utiliser une des salles de groupe (maxi 12 élèves) proposées par le bureau de vie scolaire lycée.

Tout élève peut être admis en étude dès 8h et/ou jusqu'à 17h25 (18h au collège).

 

Au lycée, les sorties de l’établissement à l’occasion d’enquêtes et de recherches d’informations ne se feront qu’avec l’accord préalable des parents et du responsable de niveau.

 

 

Pour les équipements informatiques…

L’élève peut utiliser des outils informatiques dans le cadre de ses espaces de travail, il se doit alors de respecter et signer la charte informatique présente dans le carnet de correspondance.

Pour le lycée, lors d’heure de travail en salle de groupe, les élèves peuvent utiliser l’outil informatique disponible dans la salle dans le cadre d’un travail scolaire après autorisation du bureau de vie scolaire.

 

RELATIONS ETABLISSEMENT/FAMILLES

HORAIRES ET ACCES

L’établissement ouvre ses portes dès 7h30, jusqu’à 18h.

L'accès se fait à l'aide d'un badge qui a la fonction de carte d'identité scolaire et d'entrée aux restaurants (se conformer à la charte spécifique signée par les parents et les élèves). Le badge, indispensable pour entrer et sortir de l'établissement est non cessible.

N.B. : Un accueil petit déjeuner est assuré au self du collège, tous les matins de 7h30 à 8h50 pour les élèves qui n’ont pas cours.

 

Horaire des cours :        

08h00- 12h (récréation de 9h50 à 10h10)    

13h30-17h25 (récréation de 15h20 à 15h35)

 

Au  lycée, certains cours peuvent avoir lieu de 12h à 12h55.

L’appel est fait à chaque début de cours.

 

ABSENCES

La présence en cours est obligatoire.

Toutes les absences doivent être justifiées par :

- un appel téléphonique avant 10 heures,dès la première demi-journée d'absence.

- et une justification écrite sur un billet rose du carnet de correspondance présentée au bureau de vie scolaire et aux enseignants, immédiatement au retour de l’élève.

 

Toute absence prévisible doit rester exceptionnelle et être préalablement demandée par écrit au CPE . Un départ entre deux cours, ou pour un demi-pensionnaire un déjeuner pris à l’extérieur, sans autorisation préalable, sera sévèrement sanctionné par une mise en garde.

Les dates de vacances étant connues dès la rentrée scolaire, elles doivent être rigoureusement respectées.

 

 Les modalités de fonctionnement pour des entrées et/ou des sorties différées dues à des absences de professeurs sont définies dans le document « Autorisations de sorties ». Distribuées à la rentrée avec l’emploi du temps, elles sont spécifiques à chaque niveau.

Retards

Si un élève arrive en classe après l'appel du professeur, il doit impérativement se rendre au bureau de vie scolaire. Le retard est justifié par un billet bleu du carnet de correspondance montré à l’enseignant.

Trois retards dans les trente derniers jours seront sanctionnés par une retenue le mercredi après-midi.

 
Dispenses d’E.P.S.

 La pratique du sport est obligatoire. Cependant, pour toute dispense établie par un médecin, l’élève doit obligatoirement présenter son certificat au professeur puis au Bureau de vie scolaire. Dans cette situation, l’élève peut rester chez lui ou partir plus tôt, si le professeur estime que sa présence n’est pas nécessaire et si les parents l’ont autorisé par écrit sur le carnet de correspondance, présenté au Bureau de vie scolaire, au préalable. En revanche, en l'absence de certificat médical, l'élève doit rester dans l'établissement (soit en étude, soit à la disposition du professeur).

EXAMENS BLANCS ET DEVOIRS SURVEILLES

- En arrivant, les élèves déposent leur cartable (avec le téléphone portable ou tout objet connecté éteints) aux extrémités de la salle et s’installent à la place qui leur a été affectée.

- Les élèves doivent déposer sur le bureau leur carte d’identité scolaire.

- Après avoir distribué les sujets, le surveillant annonce l’heure de fin de devoir pour bien respecter la durée de l’épreuve.

- Les calculatrices peuvent être autorisées, y compris les programmables ou alphanumériques, mais sans imprimante.

- Il est interdit aux élèves de se déplacer, de se prêter du matériel, d’utiliser tout objet connecté.

- Les élèves numérotent les pages des copies en bas à droite.

- Les élèves ne peuvent quitter la salle avant la fin de la 1ère heure et demie d’épreuve pour un DS de deux heures, avant deux heures d’épreuve pour un DS de trois heures et avant trois heures d’épreuve pour un DS de quatre heures. Le surveillant indiquera ceux qui sortent en notant l’heure de sortie.

- Toute fraude ou tentative de fraude entraîne un avertissement de discipline et un zéro à l’épreuve. L’élève n’est pas exclu de la salle de devoir.

- Chaque élève rend toutes ses copies paginées, écrites ou non, après avoir émargé.

- En cas d’absence à un devoir : l’élève doit informer le professeur de son absence et l’élève sera tenu informé de la date de rattrapage par son professeur.

 

SORTIES/VOYAGES SCOLAIRES 

Les règles de vie de Mongré s’appliquent naturellement aux sorties scolaires, voyages et échanges scolaires.

Tout élève dont le comportement est répréhensible sera systématiquement exclu de la sortie scolaire.

INFORMATIQUE

Les élèves doivent se conformer à la charte spécifique signée par leurs parents et eux-mêmes. 

 

CONCLUSION

Lorsqu’on fait siennes les règles de vie que l’expérience a dictées, l’épanouissement de chacun peut alors s’accomplir ; il conduit à la joie d’apprendre et de vivre dans une vraie communauté. 

 

N.D. de MONGRE.